Dans votre quotidien d’entrepreneur·e, vous devez prendre des décisions rapidement. Il n’est cependant pas toujours simple d’appréhender un sujet dans sa globalité en peu de temps, avant de décider de s’y lancer ou non. Par où débuter ? Quelles sont les bonnes pratiques et les points d’attention ? Que font les autres entreprises ? Dans cette rubrique, découvrez, deux fois par mois, le retour d’expérience d’une entreprise sur l’un de ces sujets de gestion pour vous aider à prendre les bonnes décisions.
Pour ce nouveau retour d’expérience, parlons d’un sujet qui fait peur : le contrôle fiscal. Clément Nerguisian, CFO & HR manager chez TOTEM, nous explique comment s’est déroulé le premier contrôle fiscal de l’entreprise.
Une activité en chute libre au premier confinement
TOTEM a été créée en 2017. L’entreprise connaît une croissance exponentielle jusqu’en mars 2020. Son activité : la livraison de snacks, boissons, fruits, etc, auprès d’entreprises — principalement des start-up. 17 mars 2020 : premier confinement, télétravail obligatoire, l’activité s’effondre. L’entreprise enregistre une baisse de 95 % de son chiffre d’affaires. L’activité reprend au cours de l’année et fait les montagnes russes avec les différents confinements.
“Cela a été le moment pour toute l’équipe de se poser la question de notre business model. Maintenant, qu’est-ce qu’on fait ? De ces réflexions a émergé notre nouvelle activité : l’installation de magasins sur le lieu de travail, pour rendre la vie des salarié·es plus agréable.”
Une réinvention de l’activité de l’entreprise qui ouvre un marché plus important. Aujourd’hui, TOTEM fournit ses solutions aussi bien à des start-up qu’à des grandes entreprises.
Clément prend son poste de CFO en juillet 2020, au milieu de cette transformation. Pour son premier poste de directeur financier, il est servi : confinements, hauts et bas de l’activité, mesures d’aide aux entreprises à décrypter… Pas le temps de s’ennuyer ! Et, au retour de ses congés début 2021, une annonce arrive par recommandé : contrôle fiscal imminent.
Panique à bord ? Pas vraiment. Personne dans l’entreprise n’en a jamais connu, l’entreprise ayant été fondée en sortie d’école par Rafael de Lavergne (CEO). Cependant, l’équipe a confiance : elle sait que la comptabilité est au carré. Reste néanmoins toujours une crainte d’avoir fait des erreurs, notamment en raison des différents taux de TVA manipulés par TOTEM (5,5 % ; 10 % ; 20 %).
“Dès réception de l’avis de contrôle fiscal, j’ai pris contact avec notre comptable, nos différents conseils et notre réseau, pour bénéficier de retours d’expérience. Et avec la personne en charge du contrôle.”
Les étapes du contrôle fiscal de TOTEM
Janvier - février : prise de contact avec l’administration et première rencontre
À réception du courrier annonçant le contrôle fiscal, Clément entre en contact avec la personne de l’administration qui leur a écrit.
“J’ai demandé immédiatement ce que nous avions fait de mal. Rien en réalité : elle m’a répondu que nous avions du crédit de TVA, que nous bénéficions du crédit impôt recherche (CIR) et que nous avions plus de 3 ans, et donc qu’ils venaient voir l’entreprise de plus près pour s’assurer que tout était au carré.”
Un élément de contexte important : avec les allers-retours administratifs, TOTEM avait 300 000 € de crédit d’impôts en attente de remboursement par l’État en janvier 2021. Une somme suspendue pendant la durée du contrôle fiscal, de quoi peser significativement sur la trésorerie de l’entreprise.
“Nous savions que nous avions tout fait dans les règles. Même si un petit doute subsiste, notre objectif était surtout de fluidifier le processus au maximum pour que le contrôle suive son cours et se termine au plus tôt. Mon réseau m’avait parlé de 9 mois si nous avions de la chance, il s’est finalement fait en 6 mois.”
Après cette prise de contact initiale, Rafael et Clément reçoivent la contrôleuse dans les bureaux de l’entreprise début février 2021. En quoi consiste cette première rencontre ? L’idée est de donner les éléments de contexte de l’entreprise : raconter son histoire et présenter l’activité.
“La contrôleuse était intéressée par l’entreprise, nous lui avons montré ce que nous faisons chez TOTEM. Et nous lui avons demandé ce qu’elle cherchait, ce qu’elle regardait. D’un point de vue concret, Rafael a signé un mandat pour que je puisse représenter l’entreprise pendant le contrôle fiscal.”
Février - juin : partage des documents et rencontres mensuelles
Suite à cette rencontre, Clément doit partager plusieurs documents avec la contrôleuse, via une plateforme équivalente à Dropbox ou Google drive.
Quels documents ? Le fichier des écritures comptables d’abord, puis, par sondage, sur chaque année : des factures clients et des factures fournisseurs. Une cinquantaine de chaque, pour chaque exercice (le contrôle se fait sur 3 exercices).
“Nous avons mis énormément de soin sur la forme pour rendre un fichier le plus propre possible. Nous avons normé tous les documents selon la même nomenclature pour faciliter le travail de la contrôleuse et ajouté un fichier d’index détaillé.”
En parallèle, une rencontre par mois environ est organisée, réalisée au maximum en présentiel, chez TOTEM.
“Les points d'étape en physique permettent d'être beaucoup plus efficaces. Comme nos bureaux sont dans notre entrepôt, cela permettait de faire le lien facilement entre nos factures et l'activité.”
Le contrôle fiscal porte sur deux points en particulier : le contrôle de la TVA et du CIR :
Pour la TVA, il s’agit de vérifier qu’il n’y a pas d’erreurs dans les déclarations, notamment en raison des crédits de TVA en cours. En effet, par son activité de distribution de produits alimentaires, TOTEM a de la TVA à 5,5 % et à 20 %
Pour le CIR, même idée : la personne qui effectue le contrôle fiscal s’assure qu’il est déclaré correctement. Sur ce point, TOTEM a pu s’appuyer sur l’expertise du cabinet qui l’accompagne sur la déclaration de son CIR. Il faut ensuite illustrer que tout ce qui est documenté dans les dossiers CIR est bien réalisé. Clément a organisé des sessions de rencontre entre la contrôleuse et le CTO de TOTEM, pour qu’il lui explique ce que chaque projet recouvre.
“La contrôleuse a vérifié la tangibilité des projets. Pour chacun, on fait une demande de CIR qui convertit les projets en heures de travail par personne, qui se transforment en euros. C’est l’objet du contrôle.”
Les rencontres se sont faites sur un rythme mensuel, avec l’ajout de sessions de travail de 2-3h lorsque cela était nécessaire, notamment pour la revue individuelle des factures.
Juillet : conclusion du contrôle fiscal
Comment se finit un contrôle fiscal ? Une fois l’ensemble des documents revus, la contrôleuse a annoncé à Clément par téléphone que tout était finalisé de son côté. Elle a ensuite rédigé un courrier à sa cheffe de département pour transmettre ses conclusions et TOTEM a reçu un courrier indiquant la fin du contrôle fiscal, avec un récapitulatif d’une vingtaine de pages.
Bonne nouvelle pour l’entreprise : il n’y a eu aucun redressement pour TOTEM, simplement un reclassement de charges en immobilisations — un pur jeu d’écritures comptables. À la clôture annuelle 2021, Clément a dû envoyer la preuve que les écritures demandées avaient bien été passées. C’est tout.
“Notre expérience ne ressemblait pas du tout à ce qu’on m’avait décrit. La contrôleuse était bienveillante, on ne sentait pas de sous-entendus dans ses questions. Nous l’avons aidée au maximum pour qu’elle puisse faire son travail rapidement et que nous puissions être libérés de ce contrôle.”
Une bienveillance qui s’est exprimée dans la libération d’une partie des sommes immobilisées pendant le contrôle fiscal :
“La contrôleuse sentait que le contrôle allait dans le bon sens. Elle a autorisé la libération partielle des sommes qui étaient immobilisées, en facilitant les demandes auprès des différents services concernés. Cela nous a permis de souffler côté trésorerie.”
Les bonnes pratiques pour qu’un contrôle fiscal se déroule bien
Que retient Clément de cette expérience ?
Un temps passé pas si important, mais beaucoup de charge mentale
Le nombre d’heures passées par mois sur le contrôle fiscal côté TOTEM n’était pas si important. Il faut que ces moments soient utilisés pour faciliter la tâche de la personne qui effectue le contrôle et pour rendre la documentation lisible.
En revanche, le contrôle fiscal apporte son lot de charge mentale : pendant 6 mois, il y a ce processus qui reste en arrière-plan, avec beaucoup d’argent bloqué. Il faut être patient·e — et en même temps, tout faire pour que le processus se déroule le plus vite possible. “On a envie que ce soit fini, et toujours cette idée derrière la tête : j’espère que je n’ai pas fait d’erreurs.”
Avoir une connaissance fine de son business et de sa comptabilité
Contrairement à ce que l’on peut penser intuitivement, Clément n’a pas spécialement eu besoin de son comptable pendant la durée du contrôle. Il utilise Pennylane, il avait accès à toutes ses factures de façon simple. Il indique en revanche qu’il est important d’avoir une bonne connaissance de l’activité de l’entreprise et de son fonctionnement comptable. “Je travaille avec un junior qui a passé un an de plus que moi chez TOTEM. Il s’occupe au quotidien des factures, de la comptabilité clients et fournisseurs. Il m’a bien aidé — ainsi que la contrôleuse — à naviguer parmi ces éléments. C’est important d’avoir une ressource qui a une connaissance fine de l’activité.”
Faire preuve de pédagogie
Lors des premières rencontres, il est important de bien expliquer l’activité de l’entreprise et de présenter sa typologie de fournisseurs. “Dans notre cas, nous manipulons des taux de TVA différents. Il était primordial que la contrôleuse comprenne bien la différence entre chacun.”
Partir du principe que cela va bien se passer
Un peu comme pour un examen, il faut se dire que si on a bien travaillé, cela va bien se passer. Il est possible de contribuer au bon déroulement du contrôle en facilitant le travail au maximum pour toutes les parties prenantes. “Préparer les réunions, répondre aux demandes d’informations de manière complète, etc. Il est possible de perdre beaucoup de temps sur le suivi si on ne fait pas attention. Par ailleurs, les contrôleur·euses ont plusieurs contrôles en cours de leur côté, il faut leur simplifier la vie.”
Bien tenir à jour ses dossiers CIR
Les dossiers techniques du CIR permettent de suivre les projets déclarés pour recevoir le crédit d’impôt. Il s’agit notamment de faire le tracking des heures dédiées. “Si l’entreprise a un bon accompagnement sur ce sujet, tout va bien. Sinon, tu passes un mauvais moment. Merci à notre conseil Earlyfund.”
Informer l’équipe en interne
En maîtrisant la communication auprès de l’équipe, vous vous assurez de passer les bons messages. C’est normal d’être contrôlé·es, cela ne veut pas dire qu’il y a un risque quelconque. “Nous ne sommes pas entrés dans les détails mais nous avons informé l’équipe au début du contrôle. Nous avons juste indiqué qu’il n’y avait pas d’inquiétudes particulières. Idem côté investisseurs. Nous sortions d’une levée de fonds donc il y avait déjà eu les due diligences. Par la force des choses, notre comptabilité était au carré.”
Un contrôle fiscal, cela peut aussi bien se passer, comme le montre l’expérience de TOTEM.
Un grand merci à Clément Nerguisian et à TOTEM pour leur retour d’expérience.
